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Nos conditions
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d’ebooks effectuées sur le site digilane.store par Digilane, marque spécialisée dans la distribution de livres numériques.
Les produits proposés sont exclusivement des ebooks au format numérique (PDF, EPUB, etc.). Une fois achetés, ces fichiers sont accessibles via un lien de téléchargement personnel.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV. Après paiement, l’acheteur reçoit un lien de téléchargement directement par email ou via son espace personnel.
Les prix affichés sont indiqués en [€ ou autre devise], toutes taxes comprises (TTC). Digilane se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà passées.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il s’effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site.
Les ebooks sont livrés de façon instantanée après confirmation du paiement, via téléchargement. Aucun envoi physique n’est réalisé.
Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques (ebooks) une fois le fichier téléchargé, sauf en cas de fichier défectueux ou erreur manifeste.
Les ebooks vendus sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. L’achat d’un ebook n’autorise en aucun cas sa reproduction, sa revente ou son partage. Tout usage non autorisé peut entraîner des poursuites.
Digilane ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits vendus (perte de données, incompatibilité technique, etc..)
Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci. Elles ne seront jamais revendues. Conformément au RGPD, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données.
Les présentes CGV sont soumises au droit [français, belge, etc.]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Digilane.